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Procès-verbaux des séances du conseil municipal de Bordeaux

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Sommaire

 

    Présentation du fonds

    -+

    • Contexte

    • Historique de la conservation

      Ces documents, d'abord intégrés dans la bibliothèque des Archives municipales de Bordeaux, ont été constitués en versement.

    • Modalités d'entrées

      Versement d'archives publiques

    • Conditions d'accès et d'utilisation

    • Modalités d'accès

      Documents librement communicables en salle de lecture des Archives Bordeaux Métropole.

    • Existence et lieu de conservation des copies

      Des doubles sont conservés dans la bibliothèque des Archives Bordeaux Métropole pour toute la période à l'exception des années 1977, 1993, 1995, 2000-2014.

    • Notes

    • Seuls les registres des années 1948 à 1952 sont paraphés.